Mentions légales

EDITEUR
Ce site Internet est édité par la société SICO.
577, rue du Pommarin B.P. n° 16 - VOREPPE
38341 Moirans CEDEX - France

Pour toute information concernant notre site Internet ou la société, contactez-nous.

SARL au Capital de 2 700 000 Euros
Siret: 697 320 539 00045
 TVA Intracommunautaire: FR 71 697 320 539

 CONCEPTION SITE INTERNET
 Ce site a été réalisé par la société par la société Aneol (www.aneol.com).

HEBERGEMENT
L'hébergement du site est réalisé par la société SARL OVH
 SARL OVH 140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tél. : 0 899 701 761
Fax : 03 20 20 09 58
Contact : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

DROITS DE REPRODUCTION – LIENS – DROITS D'AUTEUR

Droits de reproduction
Toutes les informations et iconographies présentes sur ce site sont la stricte propriété de la société SICO. Toute reproduction de ces informations doit au préalable faire l’objet d’une demande écrite à la société SICO. Ces informations ne peuvent en aucun cas être utilisées pour un but commercial.

Création de liens vers ce site
La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site de la société SICO est autorisée si les conditions suivantes sont respectées :

  • Information de l’existence de ce lien à SICO.
  • Accord de SICO sur l’établissement de ce lien
  • La source du lien doit être mentionnée.

Droits d’auteurs
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la société SICO. Aucune licence ni droit d’utilisation ne sauraient être attribués sur l’une quelconque desdites marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.

La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’informations à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de la société SICO.

La société SICO se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

RESPONSABILITES
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La société SICO ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

La société SICO n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La société SICO ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à la société SICO ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société SICO qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre SICO et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

ACCES AU SITE
La société SICO se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

CRÉDITS PHOTOS
SICO / Adobe Stock / Storyset